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Anton Keller, Secretary
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6 février 2004

Monsieur le Juge,

Par la présente, je m’oppose à votre décision du 4 février et je demande son annulation ou, au moins, sa rectification immédiate.

1. La décision attaquée a été rendue par un cour incompétent, vu que tous les personnes y citées ont leur domicile dans le canton de Genève.
2. La demande de la BSI ne répond pas au principe fondamental de la proportionnalité, parceque la BSI ne se contente pas de chercher a supprimer le seule texte qui lui ne convient pas, à savoir le texte publié dans l’Inquiesta, édition du 1 janvier 2004, sous le titre « BSI: ltigi pericolosi», mais demande de bloquer tout «il site internet www.solami.com» (plus que 1000 pages) dont dépend aussi le system e-mail solami.com – tous deux des instruments de travail de plusieurs personnes et organisations qui n’ont rien a faire avec la BSI et qui sont par ce blocage gravement endommagé, voir saboté dans leurs fonctions (p.ex. le Mosul Vilayet Council qui organise actuellement l’entrainement en Suisse des athlètes irakiens: annexes 1 et 2).
3. La décision attaquée ne correspond pas au principe que nul juge doit accorder à une partie ce qu’elle n’a pas ellement demandé. Car la demande de la BSI du 4 février, p.5, se limite explicitement à l’article «BSI: litigi pericolosi» et ne fait nul allusion à sa traduction préliminaire en anglais. Néanmoins, la décision attaquée est allée au delà en ajoutant «BSI: Alarming Quarrels» mais – curieusement – non le question parlementaire 03.1085 et la réponse du Conseil fédéral, reproduit au www.solami.com/BSI, ni même le brouillon «BSI/FBC Saga: Not Exactly Reassuring» (annexe 3) soumis courtoisement à l’examen de la BSI avec e-mail du 3 février (doc.E de la demande de BSI) et qui est à l’origine de cette procédure.

annexe 1 MVC lettre du 18 novembre 2003
annexe 2 MVC lettre du 9 janvier 2004
annexe 3 «BSI/FBC Saga: Not Exactly Reassuring», Iconoclast, undated

cc:   Infomaniak, Carouge GE
        BSI, Lugano
        M.Antoine Bernheim, Generali