13 Dec 06
Spitzer Suit
Puts New Focus On Flat-Fee Accounts, Wall Street Journal, Tom Lauricella
12 Dec 06
NY State
lawsuit alleges fraud on high-fee accounts - Statement
from UBS
30 nov 06 Les
dérives de la lutte contre le blanchiment, GHI, Gérard
Le Roux
14 nov 06
UBS et Crédit
Suisse écoutent les Etats-Unis et rompent avec Cuba, Le
Temps, Ram Etwareea
12
Nov 06 Grossbanken
boykottieren Kuba, Sonntagszeitung, ARTHUR RUTISHAUSER
8 Oct 06 Links
with "Rogue States": US Treasury leans on Western banks, The Observer,
Conal Walsh
27 Sep 06 Diamantball!
How not to react to US pressures on Bank Secrecy, Iran, etc.,
Iconoclast
21 sep 06 Washington
invite les banques suisses à couper les liens avec l'Iran,
Le
Temps, Yves Genier
23.Okt 2005 Die UBS gerät
ins Visier der US-Fahnder, Sonntagszeitung, W.Zimmer
28.Sept. 2005 BGE 4C.194/2005 /ast
(UBS c. X, Basel)
19.Mai 2005 Temporär ausser
Kontrolle. Den Kater hat der Finanzplatz Schweiz, Weltwoche, L.Hässig
26 avril 2005 "Le Tribunal fédéral
soupçonné d'être trop favorable au fisc", Le Temps,
Denis Masmejan
Feb 2005 "Lohnt
sich der Gang nach Lausanne?", Steuer
Revue/Revue fiscale, 2/2005, S.100, Gion Clopath (http://www.solami.com/clopathgion.doc);
28 Feb 2005 Court Orders UBS to
Pay Client, WSJ
14.Juli 2002 Der
langsame Fall der UBS 1981-1999, SIPA, A.Keller
1998 Der
Fall der UBS - Warum die Schweizerische Bankgesellschaft unterging,
Bilanz, D.Schütz
1 Jan 1998 WHO
WANTS TO SACK HEIDYLAND?, SIPA, A.Keller & P.Wainwright
28 mai 1984 Tribunal de céans de Genève,
Affaire
475 A 2502, pv du 28.5.1984
9 avril 1984 Tribunal de céans de Genève,
Affaire
475 A 2502, pv du 9.4.1984
22 août 1983 Conclusions
provisoires des experts dans l'affaire X c. UBS Nyon
16.März 1981 Bundespräsident
Furgler zu einer rechtswidrigen Vollmachtenpraxis (z.B. der SBG/UBS)
28 déc 1979 lettre
UBS Lausanne à UBS Nyon
Votre lettre du
Votre réf.
Date
PMA/jp/4601
le 28 décembre 1979.
X
Messieurs,
Nous revenons sur l'affaire citée en marge.
Comme nous avons déjà eu l'occasion de vous en faire part, le Juge Instructeur chargé de cette affaire a donc décidé d'ordonner une expertise dès lors qu'à ses yeux, pour les raisons que vous connaissez, la situation présentait une confusion certaine. A cet effet, le Tribunal de Ière Instance a ainsi désigné Messieurs Maurice Aubert, Jacques Darier et Jean-Pierre Rivara.
S'il apparaît ainsi que le Juge Instructeur n'a pas lésiné sur la qualité des experts choisis, nous ne pouvons manquer de nous sentir quelque peu mal à l'aise. En effet et quand bien même notre cause apparaît aujourd'hui comme bonne, il est incontestable qu'au niveau de l'éthique professionnelle, certains reproches peuvent très certainement être formulés à notre encontre. Or, il est évidemment désagréable de devoir l'avouer.
En temps voulu, il s'agira donc pour vous de mettre votre dossier à la disposition des experts et de répondre à leurs questions. Nous travaillerons alors de concert avec vous.
Nous ne manquerons pas de revenir sur cette affaire en temps utile et vous prions de croire, Messieurs, à l'assurance de nos sentiments les meilleurs.
UNION DE BANQUES SUISSES
Maurice AUßERT
Expert
Philippe BORDIER
Expert
Jean-Pierre RIVARA
Expert
La défenderesse
Notre collaborateur, plus précisenient notre chef inspecteur
pour la Suisse romande a sauf erreur donné à Mr Rivara tous
les renseignements et pièces qui lui ont été demandés
ou qu'il estimait utiles en réponse aux questions. Il n'a plus jamais
été contacté malgré qu'il ait dit rester à
disposition. Nous estimons dès lors
que c'est un scandale que les experts puissent considérer que la
banque ait eu une attitude dilatoire.
Les experts
Pour prouver l'exacitute de ce que nous avons dit dans notre
rapport il existe un dossier en main de Mr Rivara qui pourra donner
avec nous toutes explications utiles. Nous protestons
contre cette accusation.
Question da Me Amaudruz
Confirmez-vous vos couclusions sous chiffre 7?
Les deux experts
Nous confirmons à 100% le paragraphe 7, la situation est différente
lorsque la banque a un mandat de gérance ce qui n'est pas le cas
en l'espèce auquel cas la banque estime pouvoir gérer sans
instructions précises. Il se peut aussi que lors de l'ouverture
d'un dossier, d'un compte la banque fasse signer précisement dans
le texte des conditions générales la possibilité d'acceptation
d'un ordre par téléphone.
Nous n'avons rien à ajouter à la réponse donnée
sous chiffre 2. Vu l'état fragmentaire de nos
travaux en raison de l'insuffisance de la provision nous n'avons pas pu
donner des réponses complètes. Il est évident que
les conclusions données sous chiffre 5 ne sont que partielles.
Nouvelle comparution personnelle des parties et les 3 experts.
LUNDI 28 MAI 1984 à 14 H.15 Salle A.
Extraits du procès-verbal
du tribunal de céans du 28.5.1984
Mr X, demandeur comparant par Me E. Monfrini, avocat
Union de Banques Suisses, défenderesse comparant par MM. Peyer
Zwick, et Me M. Amaudruz, avocat
Mr Rivara
Je suis allé personnellement à Nyon pour chercher le
dossier il m‘a été répondu qu'il était à
Genève, j'ai rechargé et j'ai pris par la suite possession
du dossier que Mr Zwick m'a donné, il était incomplet, ce
qui nous est apparu en faisant notre expertise. Nous avons par la suite
lors de la tentative de conciliation demandé s'il y avait d'autres
pieces, il a été répondu non.
Mr Zwick
C'est le 28.8.80 que j'ai tél. à M Rivara,
j'ai fait parvenir un dossier selon lettre l C qui m‘avait été
demandé en disant que j'étais à disposition,
Il m'a rien été demandé d'autre.
Mr Rivara
La mauvaise foi a des limites,
depuis 1976 l'UBS a préparé le dossier. Je relève
en effet que l'UBS à Lausanne a demandé à l'UBS à
Nyon le 30.11.1976 de préparer deux dossiers l'un relatif aux ordres
passés par télex du client via Hentz et l'autre se rapportant
aux instructions données tél., de vive voix ou par écrit
par Mr X. Des précisions étaient encore données.
MR Zwick
Je n'ai aucune connaissance de cette lettre.
Mr Rivara
Tant Mr Aubert que moi-même sommes intervenus auprès de
l'UBS à Genève sans obtenir les pièces demandées
et ce avant que la provision soit épuisée. Je produits une
lettre de l'UBS Lausanne à l'UBS Nyon du 27.5.1977 rechargeant pour
l'obtention des pièces, pièce qui est interne à l'UBS.
C'est Mr Zwick qui me l'a remise. Il m‘a également été
remis une note manuscrite du 23.11.76 qui doit émaner du bureau
juridique de Lausanne précisant les pièces à produire.
Nous avons eu l'impression que deux dossiers
étaient constitués à l'UBS l'un interne et l'autre
qui nous a été remis, nous sommes intervenue à plusieurs
occasions pour obtenir le dosier interne, mais sans succès
(à Me Amaudruz, avec Mr Petermann).
L‘UBS
Nous contestons que des pièces aient été réclamées.
Mr Rivara
Nous avons eu au moins 10 séances entre nous, j'ai eu des contacts
avec chacun des Conseils, ils semblaient d'accord avec une transaction,
ce n'est qu'après un an environ que le Conseil de la banque nous
a fait part du refus de celle-ci. Nous avons dès lors rédigé
notre rapport qui vu l'absence de pièces ne pouvait pas nous satisfaire.
Les experts
Nous estimons qu'au vu des pièces que c'est
Monsieur X qui apparaît comme créancier. Nous
avons tenu compte de notre réponse au chiffre 7
à savoir l'absence d'ordres écrits
ou de ratifications et du fait que le
dossier a tourné très vite et que des commissions importantes
ont été encaissées par la banque, il
s'agit de commissions de courtage, tout en insistant sur le fait que nous
n'avons pas vu un seul ordre de bourse. Ces commissions atteignent un montant
supérieur à la valeur du compte.
Nous confirmons notre réponse au chiffre 7.
...
Court Orders UBS to Pay Client
BASEL, Switzerland -- UBS AG must pay a private-banking client more than 1.6 million Swiss francs (1 million euros) in damages plus interest for unauthorized trades it carried out on the client's behalf, a Basel appeals court ruled Friday.
The client, which had sought 2.1 million francs, had signed an agreement with the bank to trade only with the client's approval. But a UBS client adviser carried out around 30 unauthorized trades on the client's account.
A UBS spokesman said the company hadn't received formal notification on the ruling yet and therefore wouldn't comment.
(Copyright (c) 2005, Dow Jones & Company, Inc.)
Temporär ausser Kontrolle. Den Kater hat der Finanzplatz
Schweiz.
Du darfst nicht unbedarft
Von Lukas Hässig
Ein UBS-Mann verspekulierte Kundengelder. Nun macht das Gericht die Bank für den «Transaktionsrausch» des Mitarbeiters verantwortlich.Selbst die Wirtschaftsbibel Wall Street Journal berichtete vom Urteil, welches das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt vor drei Monaten fällte. Die Richter verpflichteten die Grossbank UBS zur Zahlung von 1,6 Millionen Franken an einen Kunden. Der Basler Zahnarzt konnte glaubwürdig machen, dass sein UBS-Berater mit seinem Geld spekuliert hatte, ohne dazu autorisiert gewesen zu sein. Moniert wurden dreissig Börsentransaktionen, die ohne Kundenauftrag ausgeführt wurden.
Die UBS gerät ins Visier der US-Fahnder
Die Bank soll fragwürdige Steuersparprodukte lanciert
haben
WERNER ZIMMER
NEW YORK Der Steuerskandal in den USA um die
Wirtschaftsprüfungsgesellschaft KPMG weitet sich aus. Jetzt rücken
auch die europäischen Banken UBS, Deutsche Bank und Hypo Vereinsbank
stärker ins Visier der Fahnder. Das ist aus Quellen der Staatsanwaltschaft
zu hören.
Bereits Anfang der Woche hat die New Yorker Staatsanwaltschaft
zehn weitere Angestellte der Firma wegen Steuerhinterziehung und Verschwörung
angeklagt und einen KPMG-Partner wegen Fluchtgefahr verhaftet.
19 KPMG-Angestellte sind angeklagt. Ein Sprecher des New Yorker Bundesanwalts
Michael Garcia wollte auf Anfrage «weder bestätigen noch dementieren»,
ob gegen die europäischen Banken ein strafrechtliches Verfahren angestrengtwird.
Experten halten es für logisch, dass die Finanzinstitute mit juristischen
Schritten rechnen müssen. Denn im Bericht des US-Senats vom Februar
wurden UBS, Deutsche Bank und HypoVereinsbank namentlich genannt. Sie sollen
im Zusammenhang mit den Steuersparmodellen eine tragende Rolle gespielt
haben. Die UBS will das momentan nicht kommentieren. Denn «weder
heutige noch frühere Mitarbeiter der UBS sind von einer strafrechtlichen
Untersuchung betroffen», sagt ein Sprecher.
Ein Ex-Manager der Münchner Hypo Vereinsbank
hat sich bereits der Steuerhinterziehung und Verschwörung zum Steuerbetrug
schuldig bekannt und kooperiert mit den Behörden. Im August hat ein
Sprecher der UBS gegenüber der «Washington Post» eingeräumt,
dass man mit den Behörden zusammenarbeite.
Die drei Banken partizipierten in den Neunzigern
an komplexen Finanztransaktionen sowie an Kreditvergaben in Milliardenhöhe,
die unter Kürzeln wie Blips (bond linked issue premium structure),
Flips (foreign leveraged instrument programme) oder Opis (offshore portfolio
investment strategy) firmierten. Während die UBS nach Angaben von
Anwalt Mauney bei Flips-Kunden häufig erwähnt wird, spezialisierte
sich die Deutsche Bank auf Blips-Produkte.
Das Steuersparprodukt wurde im Party-Rahmen angeboten
Die Finanzinstrumente wurden verkauft, obwohl es
innerhalb der Banken Warnungen gab. Der Untersuchungsausschuss des Senats
zitierte in seinem Bericht aus einem anonymen Brief eines Londoner UBS-Insiders,
der davor warnt, dass die Derivateabteilung des eigenen Instituts ein illegales
Steuersparprodukt anbiete und der Bank finanzielle Strafen drohten, wenn
das US-Finanzamt davon erfahre. Und bei der Deutschen Bank hatte ein Mitarbeiter
auf das «Risiko für die Reputation durch Steuerfragen»
für das eigene Institut hingewiesen
Für US-Investor Daren Keeter begann das Abenteuer
vor sechs Jahren auf einer kleinen Party für die besten Kunden von
KPMG in Atlanta. Neben Häppchen und rohem Gemüse servierte KPMG-Partner
Jeffrey Eischeid ein besonderes Finanzprodukt, mit dem Keeter, Inhaber
der Holzkohlefirma Royal Oak Enterprises, seine Steuerlast reduzieren könnte.
Die gesamte Keeter-Familie biss an, parkte 188 Millionen Dollar auf einem
Konto der Deutschen Bank, zahlte KPMG eine Millionensumme als Honorar -
und erlebte ein Desaster, als die US-Steuerbehörden dem Steuersparmodell
Blips auf die Schliche kamen. Die Keeters mussten 200 Millionen an das
US-Finanzamt zurückbezahlen und verklagten die Deutsche Bank sowie
KPMG auf Schadenersatz.
Anwalt Gary Mauney aus Charlotte, North Carolina,
der neben Keeter auch andere Klienten vertritt, geht erklärtermassen
von einer «signifikanten Rolle» des Finanzinstituts aus und
behauptet, dass landesweit rund 100 Klagen gegen die Deutsche Bank, aber
auch die HypoVereinsbank und die UBS laufen.
Der Fall Keeter ist der spektakulärste von
rund 300 Fällen, darunter Prominente wie Ex-Qwest-Vorstandschef Joseph
Nacchio oder der frühere Conseco-CEO Gary Wendt, die KPMG etwa 124
Millionen Dollar an Gebühren zahlten. Der Schaden für den Fiskus
wurde auf mindestens 2,5 Milliarden Dollar geschätzt. Alle Betroffenen
haben inzwischen mehr als 3 Milliarden Dollar an den Fiskus zurückbezahlt.
KPMG einigte sich mit den Behörden aussergerichtlich
auf eine Zahlung von 456 Millionen Dollar. Die Ermittlungen der US-Staatsanwaltschaft
laufen gleichwohl auf Hochtouren.
I. Zivilabteilung
Bundesrichter Corboz, Präsident,
Bundesrichterinnen Klett, Rottenberg Liatowitsch,
Bundesrichter Nyffeler, Bundesrichterin Kiss,
Gerichtsschreiber Widmer.
X. ________-Bank,
Beklagte und Berufungsklägerin, vertreten durch Herrn Prof.
Dr. David Dürr
und Herrn Thomas Kaufmann, Rechtsanwälte,
gegen
A.________,
Kläger und Berufungsbeklagten,
vertreten durch Advokat Dr. Claude Schnüriger.
Anlageberatungsvertrag; Optionsvertrag,
Berufung gegen das Urteil des Appellationsgerichts des Kantons
Basel-Stadt
vom 25. Februar 2005.
Sachverhalt:
A.
Dr. med. dent. A.________ (Kläger) unterhielt seit dem 12.
Juli 1995 für
seine Zahnarztpraxis zunächst bei der Y.________-Bank, später
bei deren
Rechtsnachfolgerin, der X.________-Bank (Beklagte), eine
Konto/Depot-Verbindung. Unter anderem bestanden ein Kontokorrent,
über das
die üblichen Honorareingänge und Belastungen abgewickelt
wurden, sowie später
ein Depositenkonto (Nr. xxx). Im Sommer 1996 fragte die Beklagte
den Kläger
an, ob er angesichts des Saldos auf seinem Konto allenfalls einen
Anlagebedarf bezüglich Wertschriften etc. habe, wofür
ihm B.________,
Kundenberater in der Filiale M.________ der X.________-Bank,
Basel (im
Folgenden auch: der Kundenberater), als Berater empfohlen wurde.
Der Kläger
begann in der Folge intensiv mit Wertschriften zu handeln, wobei
bis Ende
1998 durch den Kundenberater im Namen des Klägers über
700
Wertschriftentransaktionen ausgeführt wurden. Ausschlaggebend
für die
Transaktionen war in der Regel die telefonische Erteilung eines
entsprechenden Auftrags durch den Kläger auf konkrete Kauf-
bzw.
Verkaufsvorschläge des Kundenberaters hin. Dieser telefonische
Kontakt war
ausgesprochen intensiv und fand oft mehrmals täglich statt.
Über die
getätigten Börsengeschäfte erhielt der Kläger
jeweils einen schriftlichen
Beleg. Ausserdem waren sie in den Quartalsabrechnungen aufgeführt.
Am 22. Dezember 1998 gelangte der Kläger via seinen Rechtsvertreter
an die
Direktion der Beklagten, Filiale M.________, und monierte, ihr
Mitarbeiter,
B.________, habe diverse Börsentransaktionen ohne seine
Zustimmung
vorgenommen. Interventionen seinerseits seien jeweils erfolglos
geblieben.
Mit weiteren Schreiben liess der Kläger der Beklagten eine
Liste der von ihm
beanstandeten Transaktionen zustellen und verlangte deren Rückgängigmachung
und die Ersetzung des ihm dadurch entstandenen Schadens von ca.
Fr.
1'864'000.-. Die Beklagte wies sämtliche Vorwürfe und
Begehren zurück.
B.
Am 20. Juli 1999 gelangte der Kläger an das Zivilgericht
Basel-Stadt und
beantragte, die Beklagte sei zu verurteilen, auf seinem Konto
Nr. xxx
vierundzwanzig einzeln aufgeführte Belastungen im Gesamtbetrag
von Fr.
3'215'698.55 zu stornieren, die genannten Beträge zuzüglich
5% Zins ab
jeweiligem Belastungstag seinem Konto wieder gutzuschreiben und
die
entsprechenden Optionen seinem Depot zu entnehmen. Im Weiteren
sei die
Beklagte zu verurteilen, auf seinem Konto acht einzeln aufgeführte,
zwischen
dem 14. Juli 1998 und dem 19. August 1998 vorgenommene Gutschriften
im
Gesamtbetrag von Fr. 1'110'785.30 zu stornieren und die genannten
Beträge
zuzüglich Zins seinem Konto wieder zu belasten. Insgesamt
sei die Beklagte
somit zur Zahlung von Fr. 2'104'913.20 zuzüglich Zins an
ihn zu verurteilen.
In diesem Umfang sei der Rechtsvorschlag in der eingeleiteten
Betreibung Nr.
yyy zu beseitigen und die definitive Rechtsöffnung zu bewilligen.
Darüber
hinaus sei die Beklagte zur Zahlung von Fr. 18'575.40 nebst 5%
Zins seit dem
18. August 1998 zu verurteilen.
Mit Entscheid vom 9. April 2003 verurteilte das Zivilgericht die
Beklagte zur
Zahlung von Fr. 212'738.80 zuzüglich gestaffeltem Zins an
den Kläger und wies
die weitergehenden Begehren ab.
Gegen dieses Urteil appellierte der Kläger an das Appellationsgericht
des
Kantons Basel-Stadt, im Wesentlichen unter Wiederholung der vor
Zivilgericht
gestellten Begehren. Die Beklagte erhob Anschlussappellation
und verlangte
die vollumfängliche Abweisung der Klage.
Das Appellationsgericht hiess die Klage mit Urteil vom 25. Februar
2005
teilweise gut und verurteilte die Beklagte, im Einzelnen aufgeführte
Käufe
und Verkäufe von Optionen rückabzuwickeln, indem dem
Konto des Klägers die
ihm für den Kauf dieser Optionen belasteten Beträge
zuzüglich 5% Zins ab dem
jeweiligen Belastungstag wieder gutgeschrieben und die durch
den Verkauf der
Optionen gutgeschriebenen Beträge zuzüglich 5% Zins
ab dem jeweiligen
Gutschriftstag wieder belastet werden. Insgesamt verurteilte
es die Beklagte,
dem Kläger Fr. 1'609'894.55 zuzüglich resp. abzüglich
5% Zins auf die
einzelnen Beträge ab dem jeweiligen Valutatag zu bezahlen.
In diesem Umfang
hob es den Rechtsvorschlag auf und bewilligte die definitive
Rechtsöffnung.
Darüber hinaus verurteilte es die Beklagte, dem Kläger
Fr. 18'575.40
zuzüglich 5% Zins seit dem 18. August 1998 zu bezahlen.
Das Appellationsgericht ging in tatsächlicher Hinsicht davon
aus, dass der
Kläger für die von ihm monierten 34 Transaktionen keinen
Auftrag erteilt und
dass er sie nach Erhalt der entsprechenden Belege umgehend beim
Kundenberater
gerügt und ihre Rückgängigmachung verlangt hatte,
dass jener diesen
Anweisungen entgegen anders lautenden Versprechungen indessen
bewusst nicht
nachgekommen sei. Da ohne Auftrag ausgeführte Transaktionen
im Rahmen des
geschlossenen Anlageberatungsvertrages nicht zulässig seien,
habe der
Kundenberater vertragswidrig gehandelt. Die Beklagte werde nach
Art. 101 OR
schadenersatzpflichtig. Ein Selbstverschulden oder eine Verletzung
der
Schadensminderungspflicht des Klägers verneinte das Appellationsgericht.
Hingegen wertete es das Verhalten des Klägers nach Erhalt
der
Quartalsabrechnungen per Ende März und Juni 1998 als konkludente
nachträgliche Genehmigung der sechs zwischen Anfang Februar
und Ende Juni
1998 ohne Auftrag erfolgten Transaktionen. Im Umfang dieser sechs
Transaktionen von Fr. 495'018.65 wies es die Klage ab. Für
die von Juli bis
September 1998 ohne Auftrag erfolgten Transaktionen schloss das
Appellationsgericht hingegen auf ein positives Wissen der Bank
um die
Nichtgenehmigung, das der Genehmigungsfiktion wegen Ausbleibens
einer
Reklamation gegen den Depotauszug für das dritte Quartal
1998 vorgehe. Im
entsprechenden Umfang hiess es die Klage gut.
C.
Die Beklagte beantragt dem Bundesgericht mit eidgenössischer
Berufung, das
Urteil des Appellationsgerichts aufzuheben und die Klage vollumfänglich
abzuweisen.
Der Kläger schliesst auf Abweisung der Berufung und Bestätigung
des
angefochtenen Urteils.
Die Beklagte hat das Urteil des Appellationsgerichts ebenfalls
mit
staatsrechtlicher Beschwerde angefochten.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Nach Art. 57 Abs. 5 OG wird in der Regel die Entscheidung über
die Berufung
bis zur Erledigung einer staatsrechtlichen Beschwerde ausgesetzt,
wenn beide
Rechtsmittel ergriffen worden sind. Von diesem Grundsatz wird
jedoch unter
anderem abgewichen, wenn der Entscheid über die staatsrechtliche
Beschwerde
keinen Einfluss auf die Behandlung der Berufung hat, weil diese
selbst auf
der Grundlage der mit der staatsrechtlichen Beschwerde kritisierten
tatsächlichen Feststellungen gutzuheissen ist (BGE 122 I
81 E. 1 S. 82 f.;
117 II 630 E. 1a; 114 II 239 E. 1b; 112 II 330 E. 1 S. 331).
Wie sich aus den
nachfolgenden Erwägungen ergibt, ist dies vorliegend der
Fall, weshalb die
Berufung der Beklagten vorweg zu behandeln ist.
2.
Für die Zeit von Februar bis Juni 1998, in welcher der Kundenberater
nach den
vorinstanzlichen Feststellungen insgesamt sechs Transaktionen
ohne Auftrag
des Klägers tätigte, erwog die Vorinstanz, der Kläger
habe die Transaktionen
beim Kundenberater zwar telefonisch beanstandet, indessen nicht
darauf
beharrt, dass dieser die Rückabwicklung vornehme. Der Kläger
mache nicht
geltend, dass er auch nach Erhalt der jeweiligen Quartalsabschlüsse
per Ende
März und Ende Juni 1998, nach denen die monierten Titel
trotz der Reklamation
noch im Depot figurierten, erneut eine Rückgängigmachung
der auftragslosen
Käufe bzw. Verkäufe verlangt hätte. Der Kundenberater
habe dieses zögerliche
Verhalten tatsächlich in der Weise interpretieren können,
wie er es getan
habe, nämlich so, dass es dem Kläger nicht ganz ernst
gewesen sei resp. dass
er sich nachträglich mit den fraglichen Transaktionen doch
noch einverstanden
erkläre. Dementsprechend wertete es das Verhalten des Klägers
nach Erhalt der
Quartalsabrechnungen für das erste Semester 1998 als konkludente
nachträgliche Genehmigung der sechs zwischen Anfang Februar
und Ende Juni
1998 ohne Auftrag erfolgten Transaktionen und wies die Klage
im
entsprechenden Umfang ab.
Insoweit ist das Urteil der Vorinstanz unangefochten geblieben
und damit
rechtskräftig geworden; der Kläger hat das Urteil der
Vorinstanz weder mit
Anschlussberufung noch mit staatsrechtlicher Beschwerde angefochten.
Zwar
stellt sich der Kläger in seinen Stellungnahmen gegen die
staatsrechtliche
Beschwerde und die Berufung der Beklagten auf den Standpunkt,
die Vorinstanz
habe zu Unrecht auf eine konkludente Genehmigung der sechs zwischen
Anfang
Februar und Ende Juni 1998 auftragslos getätigten Transaktionen
geschlossen.
Er ist damit indessen mangels selbständiger Erhebung von
Rechtsmitteln nur zu
hören, falls (und soweit) die entsprechenden Vorbringen
für die Beurteilung
der von der Beklagten erhobenen Rügen von Bedeutung sind.
Dies ist indessen,
wie sich aus den nachfolgenden Erwägungen ergibt, nicht
der Fall.
3.
Hinsichtlich des dritten Quartals 1998 stellte die Vorinstanz
fest, dass sich
die Häufigkeit der vertragswidrigen, d.h. ohne Auftrag getätigten
Geschäfte
gegenüber den ersten zwei Quartalen 1998 rapide gesteigert
und der Kläger
diese Geschäfte jeweils einzeln umgehend telefonisch beanstandet
habe. Nach
den Zeugenaussagen des Kundenberaters könne für diese
Periode nicht mehr von
einem zögerlichen Verhalten des Klägers gesprochen
werden, das als
konkludente Genehmigung der fraglichen Transaktionen oder als
stillschweigendes Abwarten der Entwicklung gedeutet werden könnte.
Vielmehr
habe der Kläger die Genehmigung eindeutig verweigert und
immer wieder die
sofortige Rückgängigmachung der beanstandeten Transaktionen
verlangt. Der
Kundenberater habe demnach positiv um die Nichtgenehmigung gewusst.
Dieses
Wissen müsse sich die Bank anrechnen lassen und gehe der
Genehmigungsfiktion
(wegen Nichtbeanstandens des Quartalsauszugs für das dritte
Quartal 1998)
vor.
3.1 Die Beklagte macht mit ihren beiden Rechtsmitteln geltend,
das
Appellationsgericht habe in unhaltbarer Weise angenommen, dass
sich das
Verhalten des Klägers nach Erhalt der Börsenabrechnungen
und des
Quartalsauszugs für das dritte Quartal 1998 gegenüber
dem Geschehensablauf in
den ersten beiden Quartalen desselben Jahres unterscheide und
vom
Kundenberater als Nichtgenehmigung der angeblich auftragslos
getätigten
Geschäfte habe verstanden werden müssen.
Wie es sich damit verhält, kann offen bleiben. Denn die Vorinstanz
hat, wie
nachfolgend darzulegen ist, jedenfalls zu Unrecht angenommen,
dass die im
dritten Quartal 1998 telefonisch beim Kundenberater angebrachten
Beanstandungen unter den vorliegend gegebenen Umständen
der Beklagten
entgegen gehalten werden können. Demnach kommt nichts darauf
an, ob sich das
Verhalten des Klägers im dritten Quartal 1998 von demjenigen
im ersten
Semester 1998 unterschied und ob es der Kundenberater als Nichtgenehmigung
verstehen musste.
3.2 Die Beklagte rügt insoweit, die Vorinstanz habe in bundesrechtswidriger
Weise angenommen, dass der Kläger mit seinen während
acht Monaten
ausschliesslich mündlich beim Kundenberater vorgebrachten
Reklamationen
"tunlich" reklamiert und damit seine vertraglichen Pflichten
gegenüber der
Beklagten erfüllt habe. Mündliche Reklamationen beim
Kundenberater seien
indessen spätestens nach Erhalt des Quartalsauszugs per
Ende März 1998 nicht
mehr tunlich gewesen. Denn aus diesem Auszug gehe hervor, dass
die zuvor beim
Kundenberater beanstandeten Transaktionen entgegen dessen Versprechungen
nicht rückgängig gemacht worden seien. Wenn der Kläger
festgestellt habe,
dass seine mündlichen Reklamationen beim Kundenberater nichts
gefruchtet
hatten, sei er, wie das Zivilgericht zutreffend erkannt habe,
verpflichtet
gewesen, den Vorgesetzten des Kundenberaters zu informieren oder
zumindest
schriftlich zu intervenieren. Dies ergebe sich aus der vertraglichen
Treuepflicht des Auftraggebers gegenüber seinem Beauftragten
und aus der
konkreten vertraglichen Vereinbarung gemäss Ziffer 2 Abs.
2 der vorliegend
anwendbaren Allgemeinen Geschäftsbedingungen des Y.________-Bank
(AGB). Dem
ist beizupflichten:
3.2.1Auch die Vorinstanz schloss sich in diesem Zusammenhang
der Ansicht des
Zivilgerichts an, soweit dieses erkannt hatte, telefonische Reklamationen
gegenüber dem Kundenberater seien bei den umstrittenen Transaktionen
nach
Ziffer 2 Abs. 2 der anwendbaren AGB des Y.________-Bank grundsätzlich
ausreichend. Sie folgte dem Zivilgericht hingegen nicht, soweit
dieses weiter
erkannt hatte, den Kläger treffe ein anrechenbares Selbstverschulden
am
Schaden, weil er spätestens nach Erhalt der Quartalsrechnung
per 31. März
1998 habe bemerken müssen, dass seine telefonischen Beanstandungen
beim
Kundenberater nichts fruchteten, und er es in der Folge dennoch
unterlassen
habe, schriftlich zu reklamieren oder sich an die Vorgesetzten
des
Kundenberaters zu wenden. Dabei nahm sie auf BGE 82 II 525 E.
6 S. 535 Bezug,
nach welchem es der Grundsatz, dass Verträge zu halten seien,
schlechterdings
nicht erlaube, die Schadenersatzforderung des Opfers eines krassen
Vertragsbruchs - wie diejenige des Klägers im vorliegenden
Fall - mit der
Begründung zu mindern, es hätte sich energischer widersetzen
sollen. Es liege
daher im vorliegenden Fall kein Selbstverschulden resp. keine
Verletzung der
Schadenminderungspflicht des Klägers vor, die es rechtfertigen
würde, die
Beklagte von ihrer Ersatzpflicht zu entbinden oder die Ersatzpflicht
zu
ermässigen.
3.2.2 Zunächst ist dazu festzuhalten, dass sich aus BGE 82
II 525 E. 6 nicht
ableiten lässt, den Kläger habe vorliegend keine Pflicht
getroffen,
energischer gegen die auftragslos getätigten Geschäfte
zu reklamieren. Im
damals vom Bundesgericht beurteilten Fall ging es um die Frage,
ob dem Opfer
einer Vertragsverletzung allgemein als ein die Ersatzpflicht
nach Art. 44
Abs. 1 in Verbindung mit Art. 99 Abs. 3 OR mindernder oder ausschliessender
Umstand entgegengehalten werden kann, es hätte sich gegen
eine sich
abzeichnende Vertragsverletzung energischer zur Wehr setzen sollen.
Der
vorliegend zu beurteilende Sachverhalt unterscheidet sich davon,
indem die
Parteien in Ziffer 2 Abs. 2 AGB für den Fall einer aus den
Bankbelegen
ersichtlichen vertragswidrigen Handlung der Beklagten bzw. ihrer
Hilfspersonen speziell vereinbart haben, dass es dem Kläger
obliege, die
Beklagte darüber durch eine Beanstandung in Kenntnis zu
setzen. Vorliegend
ist daher mittels Vertragsauslegung zu prüfen, ob der Kläger
dieser konkreten
Obliegenheit genügt hat, indem er seine Reklamationen telefonisch
beim
Kundenberater anbrachte.
3.2.3 Ziffer 2 Abs. 2 AGB lautet, soweit hier von Interesse, wie folgt:
"Der Kunde erhält periodisch Rechnungs- und Depotauszüge.
Einwendungen
hiergegen wie gegen andere Mitteilungen der Bank sind unverzüglich
anzubringen, wo tunlich auch telegrafisch oder telefonisch; bei
Verzögerungen
ist der daraus resultierende Schaden vom Kunden zu übernehmen.
(...) Sofern
der Kunde innert Monatsfrist keine Einwendungen erhebt, gelten
die Auszüge
als richtig befunden, unter Genehmigung aller darin eingestellten
Posten
(...)."
3.2.3.1Nach Treu und Glauben (vgl. BGE 130 III 66 E. 3.2, 417
E. 3.2; 129 III
118 E. 2.5, 702 E. 2.4; 127 III 248 E. 3a, je mit Hinweisen)
ist diese
Bestimmung so zu verstehen, dass eine Reklamation in allen Fällen
in
"tunlicher Weise" zu erfolgen hat. Unter welchen Voraussetzungen
eine
Reklamation als tunlich zu betrachten ist, wird dabei - abgesehen
vom
Erfordernis der unverzüglichen Erhebung - nicht näher
bestimmt. Namentlich
wird dafür keine besondere Form vorgeschrieben. Ob eine
Reklamation als
tunlich betrachtet werden kann, ist damit nach den jeweiligen
Umständen des
konkreten Falles zu beurteilen. Dabei kann grundsätzlich
auch eine
telefonische Reaktion an den Kundenberater, wie sie hier erfolgte,
genügend
oder gar erforderlich sein, um in dringenden Fällen der
Anforderung der
Unverzüglichkeit zu entsprechen. Daraus darf aber nicht
umgekehrt geschlossen
werden, dass eine unverzügliche telefonische Reaktion an
den Kundenberater
allein in jedem Fall eine tunliche Reaktion darstellen muss.
Dies hat die Vorinstanz verkannt, indem sie ohne weiteres davon
ausging, der
Kläger habe während des dritten Quartals 1998 mit seinen
umgehenden
telefonischen Beanstandungen an den Kundenberater seinen Obliegenheiten
nach
Ziffer 2 Abs. 2 AGB genüge getan. Der vorliegende Fall weist
die Besonderheit
auf, dass dem Kläger schon nach Erhalt des Depotauszugs
für das erste Quartal
1998, spätestens aber desjenigen für das zweite Quartal
1998 klar sein
musste, dass mündliche Reklamationen an seinen Kundenberater
nichts
fruchteten und von diesem schlicht ignoriert wurden. In dieser
Situation
drängt sich jeder vernünftig und korrekt handelnden
Partei auf, sich entweder
schriftlich oder gegebenenfalls auch telefonisch an den Vorgesetzten
ihres
Kundenberaters zu wenden, wenn sie die zu beanstandenden Transaktionen,
im
Verhältnis zu ihrer Vertragspartnerin, der Bank, nicht gegen
sich gelten
lassen will. Der Kläger begnügte sich aber weiterhin
damit, bloss beim
Kundenberater telefonisch gegen die auftragslos getätigten
Geschäfte zu
monieren und gelangte erst am 22. Dezember 1998, d.h. rund zweieinhalb
Monate
nach Erhalt des Quartalsauszugs von Ende September 1998, schriftlich
an die
Direktion der Beklagten, wobei er in seinem Schreiben die beanstandeten
Geschäfte nicht einmal bezeichnete.
Unter diesen Umständen kann nicht davon gesprochen werden,
dass der Kläger
die strittigen Geschäfte gegenüber der Beklagten in
tunlicher Weise
beanstandet hätte, bevor die Genehmigungswirkung gemäss
Ziff. 2 Abs. 2 AGB
eintrat. Vielmehr stellt sich die Frage, ob der Kläger nicht
gegen Treu und
Glauben verstiess, indem er erst an die Direktion der Beklagten
gelangte,
nachdem die Verluste aus den beanstandeten Geschäften fest
standen. Auch die
Vorinstanz hat insoweit zutreffend festgehalten, dass das Unterlassen
weiterer Schritte, nach der Feststellung, dass ersten Reklamationen
nicht
nachgekommen worden sei, insbesondere bei Optionsgeschäften,
bei denen es
naturgemäss um Spekulation gehe, darauf schliessen lassen
könne, dass der
Kunde die - eventuell günstige - Entwicklung abwarten will,
bevor er auf der
Rückabwicklung der Geschäfte beharrt (vgl. dazu auch
das Urteil des
Bundesgerichts vom 7. Dezember 1984 E. 2c am Ende, SJ 1985 S.
249 ff.).
3.2.4 Der Kläger muss sich damit den Vorwurf gefallen lassen,
die hier
strittigen, während des dritten Quartals 1998 getätigten
Transaktionen
gegenüber der Beklagten nicht vertragskonform beanstandet
zu haben, weder
nach Erhalt der einzelnen Börsenabrechnungen noch innert
Monatsfrist nach
Empfang des Quartalsauszuges. Dies hat zur Folge, dass die entsprechenden
Transaktionen der vertraglichen Regelung entsprechend als genehmigt
zu gelten
haben, ohne dass der Bank etwa entgegengehalten werden darf,
auch frühere
tunliche Reklamationen hätten nichts gefruchtet. Eine Haftung
der Beklagten
wegen der auftragslosen Vornahme der Geschäfte ist damit
ausgeschlossen,
womit sich die Frage eines Haftungsausschlusses oder einer Haftungsreduktion
nach Art. 44 Abs. 1 in Verbindung mit Art. 99 Abs. 3 OR nicht
stellt (vgl.
Fellmann, Berner Kommentar, N. 171 zu Art. 397 OR).
4.
Nach dem Dargelegten ist die Berufung gutzuheissen und die Klage
unter
Aufhebung des angefochtenen Urteils abzuweisen. Die Sache ist
überdies zur
Neuregelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des kantonalen
Verfahrens an
die Vorinstanz zurückzuweisen (Art. 157 und Art. 159 Abs.
6 OG).
Ausgangsgemäss wird der Kläger für das Verfahren
vor Bundesgericht kosten-
und entschädigungspflichtig (Art. 156 Abs. 1 und Art. 159
Abs. 2 OG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Berufung wird gutgeheissen und die Klage unter Aufhebung
des Urteils des
Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 25. Februar
2005 abgewiesen.
2.
Die Sache wird zur Neuregelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen
des
kantonalen Verfahrens an die Vorinstanz zurückgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 15'000.- wird dem Kläger
auferlegt.
4.
Der Kläger hat die Beklagte für das bundesgerichtliche
Verfahren mit Fr.
17'000.- zu entschädigen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des
Kantons
Basel-Stadt schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. September 2005
Im Namen der I. Zivilabteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: